La prochaine séance du conseil communal aura lieu le mercredi 18 octobre 2023 à 20h.

A titre exceptionnel, en raison des dispositions inhérentes au Covid-19, la réunion du Conseil communal se tiendra en vidéoconférence.

Cette séance publique virtuelle sera diffusée en temps réel sur le site de la Commune et sur la Page Facebook.

NOUVEAU ! Retrouvez les projets de décision de chaque séance sur deliberations.be

ORDRE DU JOUR :

a) En séance publique

1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure
2. Directeur général – Entrée en fonction et prestation de serment
3. Information : approbation d’un règlement par l’autorité de tutelle
4. Dotation communale à la Zone de Secours « Dinaphi » – Exercice 2021
5. Fabrique d’Eglise de Gendron – compte 2019
6. Fabrique d’Eglise de Gendron – Budget 2021
7. Fixation du cadre du personnel communal
8. Statut pécuniaire du personnel communal : modifications
9. Règlement de travail du personnel communal : modifications
10. Réalisation des contrôles des eaux chaudes sanitaires des douches des bâtiments communaux pour la recherche de legionella-legionella pneumophila : – choix de l’application de l’exception in house et conditions du marché
11. Approbation des états d’assiette de l’exercice 2022
12. Radars préventifs lumineux – Convention de mise à disposition de la Zone de Police Houyet-Rochefort
13. Nouvelle convention liant la commune de Houyet à l’Office de la Naissance et de l’Enfance quant au passage d’un véhicule de consultation mobile de l’ONE
14. ORDONNANCE DE POLICE PORTANT MESURES DE POLICE DU ROULAGE ET DE SÉCURITÉ A L’OCCASION DE DISPOSITIFS DE SECURITE A WANLIN (5564) – Ratification

b) Huis clos

1. Grade légal de Directeur général : autorisation
2. Personnel enseignant – désignations temporaires : ratification