Vous êtes ici : ActuPolitiqueRéunion du Conseil communal – 27/10/2021
maison communale

La prochaine séance du conseil communal aura lieu le mercredi 18 octobre 2023 à 20h.

Vu l’aggravation de la situation sanitaire ces derniers jours, qui touche notamment directement des membres du Collège communal et de l’administration, le Collège communal a décidé ce 22/10 d’organiser la séance du Conseil communal du 27/10 à distance, via Teams, plutôt qu’en présentiel, à la Maison communale comme prévu initialement dans la convocation.

Cette séance sera diffusée en temps réel sur le site de la Commune et sur la Page Facebook.

NOUVEAU ! Retrouvez les projets de décision de chaque séance sur deliberations.be

ORDRE DU JOUR :

1.  Procès-verbal de la séance antérieure – Approbation

2.  Enseignement : Population scolaire et encadrement – Information

3.  Taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et des déchets y assimilés – Exercice 2022

4.  Coût-vérité des déchets issus de l’activité usuelle des ménages – Budget 2022

5.  Fabrique d’Eglise de Finnevaux – Budget 2022

6.  Fabrique d’Eglise de Celles – Budget 2022

7.  Fabrique d’Eglise d’Hulsonniaux – Budget 2022

8.  Pic 2019-2021 – Réfection du chemin de Gozin à Gendron et de la Drève de Payenne à Custinne – Approbation des conditions et du mode de passation

9.  Supracommunalité – Territoire Dinantais Meuse-Condroz – Projet de convention – Décision

10. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Commune de Houyet – Section Ver