La prochaine séance du conseil communal aura lieu le mercredi 13 septembre 2023 à 20h.
Vu l’aggravation de la situation sanitaire ces derniers jours, qui touche notamment directement des membres du Collège communal et de l’administration, le Collège communal a décidé ce 22/10 d’organiser la séance du Conseil communal du 27/10 à distance, via Teams, plutôt qu’en présentiel, à la Maison communale comme prévu initialement dans la convocation.
Cette séance sera diffusée en temps réel sur le site de la Commune et sur la Page Facebook.
NOUVEAU ! Retrouvez les projets de décision de chaque séance sur deliberations.be
ORDRE DU JOUR :
1. Procès-verbal de la séance antérieure – Approbation
2. Enseignement : Population scolaire et encadrement – Information
3. Taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et des déchets y assimilés – Exercice 2022
4. Coût-vérité des déchets issus de l’activité usuelle des ménages – Budget 2022
5. Fabrique d’Eglise de Finnevaux – Budget 2022
6. Fabrique d’Eglise de Celles – Budget 2022
7. Fabrique d’Eglise d’Hulsonniaux – Budget 2022
8. Pic 2019-2021 – Réfection du chemin de Gozin à Gendron et de la Drève de Payenne à Custinne – Approbation des conditions et du mode de passation
9. Supracommunalité – Territoire Dinantais Meuse-Condroz – Projet de convention – Décision
10. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Commune de Houyet – Section Ver