Vous êtes ici : Actualités communalesCommunicationRéunion du Conseil communal – 29/07/2020

La prochaine séance du conseil communal aura lieu le mercredi 29 juillet 2020, à 20h à la Salle Sainte Cécile à Houyet.

Consultez l’ordre du jour

ORDRE DU JOUR :
En séance publique :

1. Approbation du procès-verbal du 24.06.2020

2. Information : approbation de règlements par l’autorité de tutelle

3. Information : zone de secours DINAPHI – fixation définitive de la dotation communale 2020 – approbation

 4. Office du Tourisme de Houyet : rapport d’activités et compte 2019

5. Fabrique d’église de Finnevaux : compte 2019

6. CPAS : compte 2019 – approbation

7. CPAS : modification ordinaire n°1 et extraordinaire n°1 – Exercice 2020 – approbation

8. Coût-vérité des déchets issus de l’activité usuelle des ménages : compte 2019

9. Entretien de voiries communales : marché de service auteur de projet et de coordination en matière de sécurité et de santé – approbation des conditions et mode de passation

10. Acquisition d’un tracteur tondeuse pour le service des travaux – Approbation des conditions et du mode de passation

11. Acquisition de deux tondeuses et de deux débroussailleuses pour le service travaux – Approbation des conditions et mode de passation

12. Octroi d’un droit de superficie sur un terrain communal à Mesnil- St-Blaise – Approbation du projet d’acte

13. PCDR: avenant à la convention-faisabilité 2018 pour le Moulin- Ferme de Wanlin – Approbation

A huis-clos :

  1. Personnel enseignant : interruption de la carrière professionnelle à concurrence d’un cinquième-temps – année scolaire 2020-2021 – institutrice primaire
  2. Personnel enseignant : interruption de la carrière professionnelle à concurrence d’un cinquième-temps – année scolaire 2020-2021 – maître d’éducation physique.
  3. Personnel enseignant : demande de congé parental Corona suivi d’une interruption de carrière pour congé parental d’un mi-temps – année scolaire 2020-2021 – institutrice primaire
  4. Enseignement: désignation d’un membre du personnel enseignant en cas d’absence de moins de 15 semaines de la direction