La prochaine séance du conseil communal aura lieu le mercredi 18 octobre 2023 à 20h.

A titre exceptionnel, en raison des dispositions inhérentes au Covid-19, la réunion du Conseil communal se tiendra en vidéoconférence.

Cette séance publique virtuelle sera diffusée en temps réel sur le site de la Commune et sur la Page Facebook.

NOUVEAU ! Retrouvez les projets de décision de chaque séance sur deliberations.be

ORDRE DU JOUR :

a) En séance publique

1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure
2. Information : approbation d’un règlement par l’autorité de tutelle
3. Coût-vérité des déchets issus de l’activité usuelle des ménages – budget 2021
4. Taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et des déchets y assimilés – Exercice 2021
5. Fabrique d’Eglise de Custinne : modification budgétaire N°1 de l’exercice 2020
6. Fabrique d’Eglise de Custinne : budget 2021
7. Vote de la dotation communale à la Zone de Police Lesse et Lhomme – Exercice 2021
8. Acquisition de 6 ordinateurs portables – Approbation des conditions et du mode de passation – prise d’acte
9. TRAVAUX FORESTIERS – Plantations automne 2020 – Approbation des conditions et du mode de passation
10. Relevé Topographique rue des Rêches Voies à Celles – choix de l’application de l’exception in house et conditions du marché
11. Encadrement des mesures judiciaires alternatives – convention avec l’ASBL ALTER – remboursement des frais de fonctionnement
12. Modification par suppression d’un tronçon du sentier n°37 à Hérock : approbation.
13. Charte Eclairage public ORES ASSETS – Adhésion charte
14. Société Intercommunale BEP : Assemblée Générale Ordinaire du 15 décembre 2020
15. Société Intercommunale BEP CREMATORIUM : Assemblée Générale Ordinaire du 15 décembre 2020
16. Société Intercommunale BEP Environnement : Assemblée Générale Ordinaire du 15 décembre 2020
17. Société Intercommunale BEP Expansion Economique : Assemblée Générale Ordinaire du 15 décembre 2020
18. Société Intercommunale IDEFIN : Assemblée Générale Ordinaire du 10 décembre 2020
19. INASEP – Assemblée générale extraordinaire du 16 décembre 2020 – Mandats de vote
20. AIEG – Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020
21. IMIO – Convocation à l’Assemblée générale du 09 décembre 2020 – Approbation des points portés à l’ordre du jour
22. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Ciergnon : avis
23. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Mesnil-Saint-Blaise : avis
24. Centre d’interprétation sur la vie locale : Demande de subvention CGT
25. Information – Parrainage du projet Glob’Act – Activation du marché de rénovations profondes et globales du bâti existant en Wallonie
26. Enseignement – Crise sanitaire COVID-19 – Fermeture des écoles communales

b) Huis clos :

1. Personnel ouvrier : prolongation de désignations pour l’exercice de fonctions supérieures
2. Désignation d’un conseiller en aménagement du territoire et urbanisme pour l’exercice 2021
3. Désignation d’un conseiller en environnement pour l’exercice 2021
4. Personnel enseignant – désignations temporaires : ratification
5. Recrutement d’un(e) directeur(trice) générale – désignation d’un candidat stagiaire.