La prochaine séance du conseil communal aura lieu le mercredi 18 octobre 2023 à 20h.

A titre exceptionnel, en raison des dispositions inhérentes au Covid-19, la réunion du Conseil communal se tiendra en vidéoconférence.

Cette séance publique virtuelle sera diffusée en temps réel sur le site de la Commune et sur la Page Facebook.

NOUVEAU ! Retrouvez les projets de décision de chaque séance sur deliberations.be

ORDRE DU JOUR :

a) En séance publique

1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure ;
2. Information : approbation des comptes annuels pour
   l’exercice 2020 par l’autorité de tutelle ;
3. Information : approbation et non approbation de règlements
   par l’autorité de tutelle ;
4. Règlement fixant les conditions et modalités de recrutement
   d’un agent technique en chef à titre définitif au service travaux ;
5. Modifications budgétaires n° 01 – Exercice 2021 – service
   ordinaire et service extraordinaire ;
6. Marché stock – Fournitures de divers éléments de
   signalisation routière – Approbation des conditions et du mode de
   passation ;
7. Acquisition d’une solution intégrée du courrier entrant et
   sortant de l’administration communale – choix de l’application de
   Fexception in house et conditions du marché ;
8. Pic 2019-2021 Réfection de la rue des Roches à Hour et de la
   rue du Hié à Finnevaux – Approbation des conditions et du mode de
   passation ;
9. Réalisation d’essais de sol dans le cadre du projet de
   l’extension de l’école de Houyet – Approbation des conditions ;
10. Fabrique d’Eglise de Hour – compte 2020 ;
11. Fabrique d’Eglise de Celles – compte 2020 ;
12. Fabrique d’Eglise de Mesnil-Saint-Blaise – compte 2020 ;
13. Fabrique d’Eglise de Ciergnon – compte 2020 ;
14. Fabrique d’Eglise de Houyet – Compte 2020 ;
15. Convention de concession à titre gratuit pour la gestion de la
    salle de village de Finnevaux : avenant ;
16. Taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises
    en columbarium ou cavurne – Exercices 2021 à 2025 inclus ;
17. Redevance sur les concessions de sépultures, columbariums
    et cavurnes – Exercices 2021 à 2025 inclus ;
18. Convention de cession d’une subvention de soutien au
    développement d’une offre de transport vers les lieux de vaccination
    pour les personnes fragilisées et/ou isolée ;
19. Crise sanitaire Covid-19 – Réouverture des terrasses de l’Horeca : Octroi d’une aide exceptionnelle – ratification ;
20. Mesure d’allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du
    Covid-19 : Taxe sur la mise à l’eau d’embarcations de descentes
    de Lesse utilisées dans un but lucratif – Exercice 2021 ;
21. IMIO – Convocation à [‘Assemblée générale du 22 juin 2021 – Approbation des points portés à l’ordre du jour ;
22. INASEP – Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 – Mandats de vote ;
23. AIEG – Assemblée générale ordinaire du 9 juin 2021 ;
24. Société Intercommunale Bureau Economique de la Province de Namur – Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 – approbation des points à l’ordre du jour ;
25. BEP Crématorium – Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 – approbation des points à l’ordre du jour ;
26. BEP Environnement – Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 approbation des points à l’ordre du jour ;
27. BEP Expansion économique – Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 – approbation des points à l’ordre du jour ;
28. Société Intercommunale IDEFIN – Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 : approbation des points à l’ordre du jour ;
29. Nouvelle convention sur base de la loi du 24 juin 2013 relative aux sanctions administratives communales – Décision ;
30. Adhésion à la convention sur base du décret déchets du 5 juin 2008 – Décision ;
31. Commission Locale de Développement Rural : nouveau règlement d’ordre intérieur – approbation ;
32. Délivrance de permis de pêche sur les parcours communaux – ratification ;
33. Octroi d’une prime à l’utilisation de couches lavables – Approbation ;
34. Convention relative aux collectes de déchets textiles ménagers ;
35. Motion en soutien au domaine provincial de Chevetogne ;
36. Motion appelant le Gouvernement régional à introduire un système de consigne pour les emballages de boisson en plastique et en métal – Adoption – Décision ;
37. Enseignement : organisation de la fin de l’année scolaire 2020-2021 – Ratification.

b) Huis clos

1. Personnel enseignant – désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire – Ratification.