Vous êtes ici : ActuPolitiqueRéunion du Conseil communal – 18/10/2023

Le Conseil communal de Houyet se réunira le mercredi 18 octobre 2023 à 20h00 en la Salle du Conseil de la Maison communale de Houyet, Rue Saint-Roch, 15.

La séance sera diffusée en direct sur le site internet et sur la Page Facebook de la Commune.

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NOUVEAU ! Retrouvez les projets de décisions de chaque séance sur deliberations.be


  1. Procès-verbal de la séance antérieure – Approbation
  2. Enseignement : Population scolaire et encadrement – Information
  3. CPAS : modification budgétaire n°1 pour l’exercice 2023 (service ordinaire) : approbation
  4. Modifications budgétaires n° 02 – Exercice 2023 – Service ordinaire et service extraordinaire
  5. Patrimoine – Convention de résiliation des conventions de mise à disposition de bâtiments communaux à l’Office de Développement et de Promotion de Houyet (ODPH)
  6. Bâtiment communal rue Grande 17 à HOUYET – Convention d’occupation à titre précaire – Décision
  7. Marché public – Coeur de Village 2022-2026 : valorisation du coeur de l’Hileau à Houyet – Approbation des conditions et du mode de passation
  8. Projet « Coeur de village 2022-2026 » – Assistance à maitrise d’ouvrage : « concrétisation du projet de valorisation du cœur de l’Hileau Phase 2 » – Choix de l’application de l’exception in house
  9. Marché public – Transformation d’un bâtiment communal en crèche – 14 places d’accueil – Approbation des conditions et du mode de passation
  10. Adhésion à la centrale d’achat relative à la réalisation de rapports de qualité des terres (RQT) par un expert agréé par le BEP – Décision
  11. Société de Logement « Ardenne et Lesse » – Droit de préemption sur des parts sociales souscrites par des associés dans la catégorie « personnes morales de droit public « 
  12. Fabrique d’Eglise de Finnevaux – Compte 2022
  13. Fabrique d’Eglise de Finnevaux – Budget 2024
  14. Fabrique d’Eglise de Mesnil-Eglise : Budget 2024
  15. Fabrique d’Eglise de Celles – Budget 2024
  16. Coût vérité des déchets issus de l’activité usuelle des ménages – budget 2024
  17. Taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et des déchets y assimilés – Exercice 2024
  18. Sport – Octroi d’une subvention 2023 à la Jeunesse de Hour – organisation d’un trail