Vous êtes ici : Actualités communalesPolitiqueRéunion du Conseil communal – 04/05/2022

La prochaine séance du conseil communal aura lieu le mardi 13 septembre 2022 à 20h.

Le Conseil communal de Houyet se réunira le mercredi 04 mai 2022 à 20h00 en la Salle du Conseil de la
Maison communale de Houyet, Rue Saint-Roch, 15.

La séance sera diffusée en direct sur le site internet et sur la Page Facebook de la Commune.

Téléchargez l’ordre du jour

ORDRE DU JOUR :

  1. Procès-verbal de la séance antérieure – Approbation
  2. Modifications budgétaires n° 01 – Exercice 2022 – service ordinaire et service extraordinaire
  3. Fabrique d’Eglise d’Hulsonniaux – Compte 2021
  4. Fabrique d’Eglise de Mesnil-Eglise – Compte 2021
  5. Fabrique d’Eglise de Ciergnon – Compte 2021
  6. Fabrique d’Eglise de Celles – Compte 2021
  7. Octroi d’une subvention en numéraire à l’asbl Koda Productions pour l’événement « Concerts sous les Arbres » – édition 2022
  8. Règlement-redevance pour la recherche et la délivrance de documents et renseignements administratifs (hors matière d’urbanisme)
    ainsi que pour diverses prestations administratives spéciales-Dès l’entrée en vigueur du présent règlement et jusque l’exercice
    2025 inclus
  9. Règlement-redevance sur le traitement des demandes de permis et d’autorisations en matière d’urbanisme et d’environnement –
    Dès l’entrée en vigueur du présent règlement etjusque l’exercice 2025 inclus
  10. Règlement-taxe sur la délivrance de documents administratifs – Dès [‘entrée en vigueur du présent règlement et jusque l’exercice
    2025 inclus
  11. Initiative locale d’accueil (ILA) – Convention mise à disposition logement rue grande 71 au CPAS.
  12. Crise ukrainienne – convention d’occupation du logement d’urgence rue Grande 47 à Houyet.
  13. Inondations 2021 – Convention d’occupation de l’ancien presbytère de Ciergnon
  14. Mise à disposition du bâtiment sis rue Grande 17 à 5560 Houyet : ratification
  15. Vente d’une parcelle communale bâtie rue des Chirennes à Houyet – approbation du projet d’acte.
  16. Développement Rural : Projets 28 & 29 ; « Aménagement de la ferme du moulin de Wanlin » – Convention-Réalisation 2022
  17. Travaux d’entretien de voiries sur la commune de Houyet – Approbation des conditions et du mode de passation
  18. Acquisition d’un logiciel de gestion des services techniques – choix de l’application de l’exception in house et conditions du marché
  19. Acquisition d’un logiciel « gestion urbanisme » – choix de l’application de l’exception in house et conditions du marché
  20. Plan de Cohésion Sociale – Rapports d’activités et financier 2021 et modification du plan 2022
  21. IMIO – Convocation à l’Assemblée générale du 28 juin 2022 – Approbation des points portés à l’ordre du jour
  22. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à rétablissement d’une zone de stationnement à 5560
    Houyet-Rue Grande
  23. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif au placement d’un dispositif surélevé à 5560 Ciergnon –
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