La prochaine séance du conseil communal aura lieu le mercredi 18 octobre 2023 à 20h.

Cette séance publique sera également diffusée en temps réel sur le site de la Commune et sur la Page Facebook en test. Des désagréments (qualité du son, de l’image, …) seront possible. Merci pour votre compréhension.

NOUVEAU ! Retrouvez les projets de décision de chaque séance sur deliberations.be

ORDRE DU JOUR :

a) En séance publique

1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure ;

2. Information : approbation de la modification budgétaire n° 1/2021 ordinaire et extraordinaire par l’autorité de tutelle ;

3. Information : approbation de règlements par l’autorité de tutelle ;

4. Information : approbation d’un règlement par l’autorité de tutelle ;

5. Coût-vérité des déchets issus de l’activité usuelle des ménages : compte 2020 ;

6. Office du Tourisme de Houyet : rapport d’activités et compte 2020 ;

7. Maison du Tourisme Famenne-Ardenne : rapport d’activités et compte 2020 ;

8. Délégation du Conseil Communal en matière de marchés publics (budget extraordinaire) ;

9. Lotissement « Hibeaufontaine » à WANLIN – Vente du lot n° 3 – Approbation du projet d’acte de vente;

10. Lotissement « Hibeaufontaine » à WANLIN – Vente du lot n° 9 – Approbation du projet d’acte de vente ;

11. Lotissement « Hibeaufontaine » à WANLIN – Vente du lot n° 8 – Approbation du projet d’acte de vente ;

12. Inondations : Commande exceptionnelle en urgence de conteneurs afin d’évacuer et traiter les déchets – approbation de la dépense ;

13. Inondations : Remplacement de l’installation électrique à l’école de Houyet – Approbation des conditions – Ratification ;

14. Inondations : Remplacement de la chaudière de l’école de Houyet – Approbation des conditions – Ratification ;

15. Inondations : Réfection de la route des aiguilles de Chaleux – Approbation des conditions – ratification ;

16. Inondations – Mission de dépollution d’hydrocarbure pour l’école de Houyet – Urgence impérieuse – Approbation des conditions – Ratification ;

17. Fourniture de gasoil de chauffage pour les exercices 2022 et 2023 – Approbation des conditions et du mode de passation ;

18. Achat de produits pétroliers à la pompe pour les exercices 2022 et 2023 – Approbation des conditions et du mode de passation ;

19. Déneigement et lutte contre le verglas – Hiver 2021-2022 – Approbation des conditions et du mode de passation ;

20. Réalisation d’essais de sol dans le cadre de la réfection du pont de Furfooz – Approbation des conditions ;

21. Acquisition de mobilier pour les écoles communales – Approbation des conditions ;

22. Réfection de la toiture du presbytère de Houyet – Approbation des conditions ;

23. Remplacement d’une porte de garage d’un bâtiment communal – Approbation des conditions ;

24. Acquisition de matériel d’exploitation pour le service travaux – Approbation des conditions ;

25. Fabrique d’Eglise de Mesnil-Saint-Blaise : budget 2022 ;

26. Fabrique d’Eglise de Custinne : budget 2022 ;

27. Terrienne du Crédit social – Assemblée générale extraordinaire ;

28. Appel à candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseaux de distribution d’électricité sur le territoire communal ;

29. Implantation d’une éolienne à Mesnil-Saint-Blaise – concession d’un droit de superficie de Vents d’Houyet à Ourth’Eole : approbation – Convention quadripartite avec BNP Paribas Fortis : approbation.

b) Huis clos

30. Convention C.P.A.S. – Commune : mise à disposition de personnel sous statut d’article 60§7 – ratification.