Vous êtes ici : ActuCommunicationRéunion du Conseil communal – 16/09/2020
maison communale

La prochaine séance du conseil communal aura lieu le mercredi 18 octobre 2023 à 20h.

NOUVEAU ! Retrouvez les projets de décision de chaque séance sur deliberations.be

ORDRE DU JOUR :

a) En séance publique

  1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure
  2. Information : approbation d’un règlement par l’autorité de tutelle
  3. Information : réforme MB n° 1 ordinaire et extraordinaire
  4. Information : approbation des comptes annuels pour l’exercice 2019 par l’autorité de tutelle
  5. Règlement-redevance sur les potages et les repas servis dans les cantines scolaires communales – Année scolaire 2020-2021
  6. Maison du Tourisme Famenne-Ardenne Ourthe & Lesse : rapport d’activités et compte 2019
  7. Fabrique de l’Eglise de Celles – budget 2021
  8. Fabrique d’Eglise de Ciergnon – budget 2021
  9. Fabrique d’Eglise de Finnevaux – budget 2021
  10. Fabrique d’Eglise de Mesnil-Eglise : budget 2021
  11. Fabrique d’Eglise de Mesnil-Saint-BIaise : budget 2021
  12. Cahier des charges en vue de la location sous bail à ferme de courte durée de biens publics à WANLIN : Approbation.
  13. Cahier des charges en vue de la location sous bail à ferme de biens publics à HOUR et WANLIN : Approbation.
  14. Remplacement d’une porte automatique et d’un moteur à l’espace citoyen – Approbation des conditions et du mode de passation
  15. Adhésion à la centrale d’achat relative à la fourniture de gaz et d’électricité Haute Tension et Basse Tension créée par l’intercommunale IDEFIN
  16. Réfection du pont rue de Furfooz – marché de service – auteur de Projet et de coordination en matière de sécurité et de santé
  17. Règlement de travail applicable au personnel du C.P.A.S.
  18. Chef de bureau technique au service travaux – Règlement fixant les conditions et modalités de recrutement
  19. Règlement complémentaire de circulation routière : établissement d’une zone de stationnement pour vélos – rue de la Station à Houyet
  20. Ordonnances et arrêtés pris dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19 : ratification

En séance à huis-clos :

21. Convention C.P.A.S. – Commune : mise à disposition de personnel sous statut d’article 60§7 – ratification