Vous êtes ici : ActuPolitiqueRéunion du Conseil communal – 13/09/2023

Le Conseil communal de Houyet se réunira le mercredi 13 septembre 2023 à 20h00 en la Salle du Conseil de la Maison communale de Houyet, Rue Saint-Roch, 15.

La séance sera diffusée en direct sur le site internet et sur la Page Facebook de la Commune.

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NOUVEAU ! Retrouvez les projets de décisions de chaque séance sur deliberations.be


  1. Installation et prestation de serment de Monsieur Philippe LAMBERT en qualité de conseiller communal
  2. Procès-verbal de la séance antérieure – Approbation
  3. Information : Approbation d’un règlement par l’autorité de tutelle
  4. Fabrique d’Eglise de Mesnil-Eglise – Compte 2022
  5. Fabrique d’Eglise de Houyet – Compte 2022
  6. Opération de Développement Rural – Budget participatif 2022 – Octroi de
    subsides – Approbation
  7. Finances – Consultation de marché « Souscription à des emprunts destinés au
    financement des dépenses extraordinaires – Exercice 2023″ – Approbation du
    règlement de consultation – Décision
  8. Marché public – PIC/PIMACI 2022-2024 Entretien de voiries : Marché
    d’auteur de projet et de coordination en matière de sécurité et de santé –
    Approbation des conditions et du mode de passation
  9. Marché public – Marché stock pour la réparation de toitures – Approbation des
    conditions et du mode de passation
  10. Marché public – Remplacement des châssis divers bâtiments communaux. –
    Approbation des conditions et du mode de passation
  11. Marché public – Déneigement et lutte contre le verglas pour 1′ hiver 2023 –
    Approbation des conditions et du mode de passation
  12. Marché public – Fourniture de gasoil de chauffage pour les exercices 2024 et
    2025 – Approbation des conditions et du mode de passation
  13. Marché public – Achat de produits pétroliers à la pompe pour les exercices
    2024 et 2025 – Approbation des conditions et du mode de passation
  14. Marché public : Renforcement de la visibilité des zones 30 aux abords
    d’écoles du réseau de voiries communales : Adhésion à la centrale d’achat du
    service public de Wallonie
  15. Marché public : Adhésion à la centrale d’achat Smart City de F association
    intercommunale Bureau Economique de la Province de Namur (BEP)
  16. Elections locales du 13 octobre 2024 – Logiciel d’aide au dépouillement
    PATSY – Adhésion à la centrale d’achat constituée par le SPF Intérieur et le
    SPWIAS
  17. Règlement communal relatif à la mise à disposition de gobelets et pichets
    réutilisables – Approbation
  18. Redevance communale sur la mise à disposition, le transport et le lavage de gobelets et pichets réutilisables pour l’organisation d’évènements se déroulant sur le territoire de la commune de HOUYET – Dès l’entrée en vigueur du présent règlement jusque l’exercice 2025 inclus.
  19. Culture – Octroi d’une aide financière pour l’organisation du festival Art
    Mesnil les 27, 28 et 29 septembre 2023
  20. Culture – Octroi d’une aide financière pour l’organisation de la fête de la
    musique à Houyet les 11, 12, 13, 14 et 15 août 2023
  21. Nouvelle voie publique à Herock – Décision définitive
  22. Santé – « Sport sur ordonnance » – intervention dans les frais de fonctionnement
    du dispositif, mis en place en collaboration avec l’asbl Maison Médicale sur
    Lesse
  23. Santé – Dispositif « Sport sur ordonnance » – Adhésion 2023
  24. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière
  25. Société de logement de service public « Ardenne et Lesse » – Assemblée
    Générale Extraordinaire du 1 8 septembre 2023 – Approbation des points à
    l’ordre du jour
  26. Maison du Tourisme Famenne-Ardenne : rapport d’activités et compte 2022
  27. ATL : Formation initiale pour les professionnels de l’enfance conforme au
    décret ATL – Convention de Collaboration