La prochaine séance du conseil communal aura lieu le mardi 16 mai 2023 à 20h.

A titre exceptionnel, en raison des dispositions inhérentes au Covid-19, la réunion du Conseil communal se tiendra en vidéoconférence.

Cette séance publique virtuelle sera diffusée en temps réel sur le site de la Commune et sur la Page Facebook.

Téléchargez l’ordre du jour

ORDRE DU JOUR :

a) En séance publique

1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure
2. Directeur général – Entrée en fonction et prestation de serment
3. Information : approbation d’un règlement par l’autorité de tutelle
4. Dotation communale à la Zone de Secours « Dinaphi » – Exercice 2021
5. Fabrique d’Eglise de Gendron – compte 2019
6. Fabrique d’Eglise de Gendron – Budget 2021
7. Fixation du cadre du personnel communal
8. Statut pécuniaire du personnel communal : modifications
9. Règlement de travail du personnel communal : modifications
10. Réalisation des contrôles des eaux chaudes sanitaires des douches des bâtiments communaux pour la recherche de legionella-legionella pneumophila : – choix de l’application de l’exception in house et conditions du marché
11. Approbation des états d’assiette de l’exercice 2022
12. Radars préventifs lumineux – Convention de mise à disposition de la Zone de Police Houyet-Rochefort
13. Nouvelle convention liant la commune de Houyet à l’Office de la Naissance et de l’Enfance quant au passage d’un véhicule de consultation mobile de l’ONE
14. ORDONNANCE DE POLICE PORTANT MESURES DE POLICE DU ROULAGE ET DE SÉCURITÉ A L’OCCASION DE DISPOSITIFS DE SECURITE A WANLIN (5564) – Ratification

b) Huis clos

1. Grade légal de Directeur général : autorisation
2. Personnel enseignant – désignations temporaires : ratification