Vous êtes ici : Actualités communalesCommunicationRevoir la réunion du Conseil communal du 23/06/2021
maison communale

La prochaine séance du conseil communal aura lieu le mercredi 23 juin 2021 à 20h.

A titre exceptionnel, en raison des dispositions inhérentes au Covid-19, la réunion du Conseil communal se tiendra en vidéoconférence.

Cette séance publique virtuelle sera diffusée en temps réel sur le site de la Commune et sur la Page Facebook.

Téléchargez l’ordre du jour

ORDRE DU JOUR :

a) En séance publique

  1. Procès-verbal de la séance antérieure – Approbation ;
  2. CPAS – Comptes annuels 2020 – Approbation ;
  3. Approbation d’un règlement par l’autorité de tutelle – Information ;
  4. Plan Communal d’Aménagement (PCA) dit « Briqueterie de Wanlin » révisant le Plan de Secteur de Dinant – Ciney – Rochefort : adoption définitive ;
  5. Constat de voirie communale : sentier reliant la rue du Bâtis et la rue du Château à Wanlin ;
  6. PIC 2019-2021 – Réfection de la rue du champs du moulin à Custinne – Approbation des conditions et du mode de passation ;
  7. PIC 2019-202 l Aménagement de la rue du centre à Hulsonniaux – Approbation des conditions et du mode de passation ;
  8. PIC 2019-202 l – Réfection du chemin de Gozin à Gendron et de la Drève de Payenne à Custinne – Approbation des conditions et du mode de passation ;
  9. PIC 2019-2021 – Entretien des bâtiments (salle la Mirande à Celles) –
    Approbation des conditions et du mode de passation ;
  10. Acquisition et placement d’un observatoire nature – Approbation des conditions et du mode de passation ;
  11. Covid-19 — Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la covid-19 ;
  12. Fabrique d’Eglise d’Hulsonniaux – compte 2020 ;
  13. Fabrique d’Eglise de Custinne : compte 2020 ;
  14. Fabrique d’Eglise de Finnevaux – Compte 2020 ;
  15. Règlement-redevance sur les potages et les repas servis dans les cantines scolaires communales – Année scolaire 2021-2022 ;
  16. Convention de concession à titre gratuit pour la gestion de la salle de village de Finnevaux : avenant ;
  17. Encadrement des mesures judiciaires alternatives – conventions avec le SEMJA de la Ville de Dinant ;
  18. Sécurité routière : Arrêté ministériel portant règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Routes régionales n°929 Commune de Houyet- Section Finnevaux ;
  19. Convocation à une assemblée générale extraordinaire de la « La Terrienne du crédit social » ;

b) Huis clos

  1. Enseignement : Personnel enseignant – interruption de carrière : Ratification