Vous êtes ici : Actualités communalesCommunicationRegarder en direct le Conseil communal – 19/05/2021
maison communale

La prochaine séance du conseil communal aura lieu le mercredi 27 octobre 2021 à 20h.

A titre exceptionnel, en raison des dispositions inhérentes au Covid-19, la réunion du Conseil communal se tiendra en vidéoconférence.

Cette séance publique virtuelle sera diffusée en temps réel sur le site de la Commune et sur la Page Facebook.

Téléchargez l’ordre du jour

ORDRE DU JOUR :

a) En séance publique

  1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure ;
  2. Information : approbation des comptes annuels pour
    l’exercice 2020 par l’autorité de tutelle ;
  3. Information : approbation et non approbation de règlements
    par l’autorité de tutelle ;
  4. Règlement fixant les conditions et modalités de recrutement
    d’un agent technique en chef à titre définitif au service travaux ;
  5. Modifications budgétaires n° 01 – Exercice 2021 – service
    ordinaire et service extraordinaire ;
  6. Marché stock – Fournitures de divers éléments de
    signalisation routière – Approbation des conditions et du mode de
    passation ;
  7. Acquisition d’une solution intégrée du courrier entrant et
    sortant de l’administration communale – choix de l’application de
    Fexception in house et conditions du marché ;
  8. Pic 2019-2021 Réfection de la rue des Roches à Hour et de la
    rue du Hié à Finnevaux – Approbation des conditions et du mode de
    passation ;
  9. Réalisation d’essais de sol dans le cadre du projet de
    l’extension de l’école de Houyet – Approbation des conditions ;
  10. Fabrique d’Eglise de Hour – compte 2020 ;
  11. Fabrique d’Eglise de Celles – compte 2020 ;
  12. Fabrique d’Eglise de Mesnil-Saint-Blaise – compte 2020 ;
  13. Fabrique d’Eglise de Ciergnon – compte 2020 ;
  14. Fabrique d’Eglise de Houyet – Compte 2020 ;
  15. Convention de concession à titre gratuit pour la gestion de la
    salle de village de Finnevaux : avenant ;
  16. Taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises
    en columbarium ou cavurne – Exercices 2021 à 2025 inclus ;
  17. Redevance sur les concessions de sépultures, columbariums
    et cavurnes – Exercices 2021 à 2025 inclus ;
  18. Convention de cession d’une subvention de soutien au
    développement d’une offre de transport vers les lieux de vaccination
    pour les personnes fragilisées et/ou isolée ;
  19. Crise sanitaire Covid-19 – Réouverture des terrasses de l’Horeca : Octroi d’une aide exceptionnelle – ratification ;
  20. Mesure d’allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du
    Covid-19 : Taxe sur la mise à l’eau d’embarcations de descentes
    de Lesse utilisées dans un but lucratif – Exercice 2021 ;
  21. IMIO – Convocation à [‘Assemblée générale du 22 juin 2021 – Approbation des points portés à l’ordre du jour ;
  22. INASEP – Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 – Mandats de vote ;
  23. AIEG – Assemblée générale ordinaire du 9 juin 2021 ;
  24. Société Intercommunale Bureau Economique de la Province de Namur – Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 – approbation des points à l’ordre du jour ;
  25. BEP Crématorium – Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 – approbation des points à l’ordre du jour ;
  26. BEP Environnement – Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 approbation des points à l’ordre du jour ;
  27. BEP Expansion économique – Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 – approbation des points à l’ordre du jour ;
  28. Société Intercommunale IDEFIN – Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 : approbation des points à l’ordre du jour ;
  29. Nouvelle convention sur base de la loi du 24 juin 2013 relative aux sanctions administratives communales – Décision ;
  30. Adhésion à la convention sur base du décret déchets du 5 juin 2008 – Décision ;
  31. Commission Locale de Développement Rural : nouveau règlement d’ordre intérieur – approbation ;
  32. Délivrance de permis de pêche sur les parcours communaux – ratification ;
  33. Octroi d’une prime à l’utilisation de couches lavables – Approbation ;
  34. Convention relative aux collectes de déchets textiles ménagers ;
  35. Motion en soutien au domaine provincial de Chevetogne ;
  36. Motion appelant le Gouvernement régional à introduire un système de consigne pour les emballages de boisson en plastique et en métal – Adoption – Décision ;
  37. Enseignement : organisation de la fin de l’année scolaire 2020-2021 – Ratification.

b) Huis clos

  1. Personnel enseignant – désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire – Ratification.