Vous êtes ici : Actualités communalesCommunicationRéunion du Conseil communal – 10/03/2021
maison communale

La prochaine séance du conseil communal aura lieu le mercredi 24 novembre 2021 à 20h.

A titre exceptionnel, en raison des dispositions inhérentes au Covid-19, la réunion du Conseil communal se tiendra en vidéoconférence.

Cette séance publique virtuelle sera diffusée en temps réel sur le site de la Commune et sur la Page Facebook.

Téléchargez l’ordre du jour

ORDRE DU JOUR :

a) En séance publique

  1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure
  2. Information : non reconnaissance de la sécheresse 2019 comme calamité agricole
  3. Information : approbation d’un règlement par l’autorité de tutelle
  4. Information : approbation du budget ordinaire et du budget extraordinaire pour l’exercice 2021 par l’autorité de tutelle
  5. Information : zone de secours DINAPHI – fixation définitive de la dotation communale 2021 – approbation
  6. Comptes de l’exercice 2020
  7. Mesure d’allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 – taxe de séjour 2021
  8. Fabrique d’Eglise de Mesnil-Eglise – Compte 2020
  9. Plan de cohésion sociale : Rapport financier 2020 – Approbation.
  10. Règlement de travail applicable au personnel du C.P.A.S. : modifications
  11. Statut pécuniaire du personnel communal : modifications
  12. Règlement fixant les conditions et modalités de recrutement d’un chef de bureau technique à titre définitif au service travaux
  13. Accueil Temps-Libre – Renouvellement du programme de coordination locale pour l’enfance (CLE)
  14. Acquisition de plaques de rues – Approbation des conditions et du mode de passation
  15. Exploitation des bois scolytés – Centrale de marché du Service Public de Wallonie Département de la Nature et des Forêts – Adhésion.
  16. Acquisition de matériel informatique pour l’espace public numérique de Houyet via la centrale de marché du Service Public de Wallonie Ecole du numérique – Approbation
  17. Convention portant sur la réalisation, la maintenance et la promotion du réseau cyclable à points-noeuds
  18. Sécurité : ordonnance de Police portant mesures de police de roulage et de sécurité à Mesnil-Saint-Blaise, Rue du Tchaurnia – Ratification
  19. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Mesnil-Saint-Blaise – Rue du Tchaurnia

b) Huis clos

  1. Personnel enseignant – désignations temporaires : ratification