La prochaine séance du conseil communal aura lieu le mercredi 18 octobre 2023 à 20h.

A titre exceptionnel, en raison des dispositions inhérentes au Covid-19, la réunion du Conseil communal se tiendra en vidéoconférence.

Cette séance publique virtuelle sera diffusée en temps réel sur le site de la Commune et sur la Page Facebook.

NOUVEAU ! Retrouvez les projets de décision de chaque séance sur deliberations.be

ORDRE DU JOUR :

a) En séance publique

1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure ;
2. Information : approbation de la dotation communale 2021 à la zone de police Lesse et Lhomme par le Gouverneur de la Province ;
3. Information : approbation de règlements par l’autorité de tutelle ;
4. Fabrique d’Eglise de Mesnil-Eglise : modification budgétaire n°l – Exercice 2021 ;
5. Enseignement – Crise sanitaire COVDD-19 – Fermeture des écoles communales – Ratification ;
6. Plan de cohésion sociale : Rapport d’activités 2020 – Approbation ;
7. Mesures d’allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 : Taxe de séjour 2021 – Taxe sur les terrains de camping 2021 ;
8. Taxe sur la mise à l’eau d’embarcations de descentes de Lesse utilisées dans un but lucratif- Exercices 2021 à 2025 inclus ;
9. Acquisition de trois photocopieurs multifonctions pour les écoles communales – Approbation des conditions et du mode de passation ;
10. Acquisition d’ordinateurs portables pour l’administration communale – Approbation des conditions ;
11. Réhabilitation de l’ancien moulin de Wanlin – Marché de service – Auteur de projet et coordination sécurité et santé et surveillance chantier- choix de l’application de l’exception in house et conditions du marché ;
12. Transformation d’un bâtiment communal en crèche – Marché de service – Auteur de projet coordination sécurité et santé et surveillance chantier. – Approbation des conditions et du mode de passation ;
13. Location de gré à gré d’un parcours de pêche à Ciergnon : approbation.
14. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière à Ciergnon ;
15. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Mesnil-Saint-Blaise – Rue du Tchaumia ;
16. Sécurité routière : ordonnance de police portant mesures de police du roulage et de sécurité à l’occasion de dispositifs de sécurité à WANLIN (5564) – Ratification.

b) Huis clos

1. Récupération des impayés relatifs aux locations de terrains et résiliation des baux à ferme pour cause de non-paiement ;
2. Personnel enseignant – désignations temporaires : ratification ;
3. Personnel enseignant – octroi de mise en disponibilité (DPPR) –
   Ratification.